… A.- BORATES Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les … , verre de borax , perle de borax ). On l'emploie dans l'apprêt du linge (empois), du papier, pour la soudure des … de métaux sont repris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre. Ces …
… Sont compris ici les électro‑aimants, certains autres appareils ou dispositifs électromagnétiques limitativement … qui sont présentés en même temps que les machines, appareils, instruments, jeux ou jouets auxquels ils sont …
… sont édités par une autorité déterminée (et généralement appelés à être complétés et validés), ont pour … repris ici. 2) Les timbres fiscaux , destinés à être apposés sur des documents très divers : actes légaux, … vignettes fiscales en forme de bandes, étiquettes, etc., apposées sur certaines marchandises comme preuve du …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.