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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.40
… Cartes à jouer …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.25
… Manèges aquatiques …
Section V > Chapitre 27 > Position 2701
… Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus …
Explanatory notes
… 27.01 ‑ Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus … etc.), ainsi que les briquettes et combustibles agglomérés analogues, qui ont été carbonisés pour qu'ils brûlent sans …Section II > Chapitre 7 > Position 0705
… Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à …
Explanatory notes
… 07.05 ‑ Laitues ( Lactuca sativa ) et chicorées ( Cichorium spp. ), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : 0705.11 - - Pommées 0705.19 - - Autres …Section I > Chapitre 1 > Position 0105
Explanatory notes
… 0105.12, 0105.13, 0105.14 et 0105.15, la limite de poids indiquée correspond au poids de chaque oiseau. …Section III > Chapitre 15 > Position 1508
Explanatory notes
… ‑ Autres L'huile d'arachide est une huile non siccative obtenue à partir des graines de l'arachide commune ( Arachis hypogœa ) ou cacahuètes, par extraction à l'aide de solvants ou par …Section VI > Chapitre 28 > Position 2835
… (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. 2835.10 ‑ Phosphinates … 2835.25 ‑ ‑ Hydrogénoorthophosphate de calcium (« phosphate dicalcique ») 2835.26 ‑ ‑ Autres phosphates de calcium … . a) Hydrogénoorthophosphate de calcium (phosphate dicalcique) (CaHPO 4. 2H 2 O). Préparé en faisant agir une …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911
… Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 59.11 ‑ Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre (+). … pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les … utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux 5911.90 ‑ …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105
… et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. …