Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5511
Explanatory notes
… fibres 5511.30 ‑ De fibres artificielles discontinues Cette position comprend les fils de fibres synthétiques ou … conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …Section XV > Chapitre 82 > Position 8206
Explanatory notes
… en assortiments pour la vente au détail. La présente position couvre des assortiments d'outils relevant d'au … exemple). Parmi les assortiments relevant de la présente position on peut citer : 1) les assortiments d'outils de … des outils d'importance secondaire relevant d'autres positions ou d'autres chapitres de la Nomenclature, pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3
… Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.20
… Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531 > 8531.10
… Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531 > 8531.20
… incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED) …