Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) …
Explanatory notes
… lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) … couvre : A) Les verres bombés, cintrés, creusés ou similaires de toutes formes ou dimensions, à faces … comme capsules de laboratoires ou pour la fabrication de miroirs. Lorsqu'ils n'ont pas de faces parallèles, …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. Ce qu'il … pour l'habillement, l'ameublement ou pour des usages similaires et qu'ils ne soient non dénommés ni compris dans … les fils de métal ou les filés métalliques du n° 56.05 prédominent en poids sur chacune des diverses matières …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606
… Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux …
Explanatory notes
… 56.06 ‑ Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux … c) Les filés métalliques guipés ( n° 56.05 ). d) Les milanaises, torses et autres produits textiles guipés du …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou …
Explanatory notes
… 22.02 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou … de légumes du n° 20.09. 2202.10 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou … 1) Les bières de malt dont le titre alcoométrique volumique a été ramené à 0,5 % vol. ou moins. 2) …Section XV > Chapitre 82 > Position 8209 > 8209.00
… Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.81
… dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531 > 8531.10
… pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531 > 8531.20
… à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514 > 8514.40
… Autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes …
Section III > Chapitre 15 > Position 1506 > 1506.00
… animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées …