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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2022
2017
2012
2007
2002
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Français
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1318 résultats pour "江西省高中毕业证号的编制方法<网址:zjw211.com>丽水买个假的沃伦威尔逊学院毕业证-科罗拉多大学波德分校建筑学文凭证书<网址:bzw985.com>摩尔多瓦地址证明怎么仿制GI"
Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.11
Classification opinions
… sont classées séparément dans le n° 69.12. Application des
RGI
1 et 6 Voir également l'Avis 6912.00/1 Adoption : 2013 …
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Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.3 > 0307.32
Classification opinions
… la mention « Cuire avant consommation ». Application des
RGI
1 et 6. Adoption : 2018 …
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Section IX > Chapitre 44 > Position 4404 > 4404.10
Classification opinions
… à 2 mètres et un diamètre de 22 mm à 25 mm. Application des
RGI
1 et 6. Adoption : 2022 …
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Section XI > Chapitre 61 > Position 6106 > 6106.20
Classification opinions
… de l'encolure se fermant par un bouton. Application des
RGI
1 et 6. Adoption : 2014 …
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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.10
Classification opinions
… retourne ensuite vers le moteur. Application des
RGI
1 et 6. Voir également l'Avis 8431.49/2. Adoption : 2014 …
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Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2 > 9506.29
Classification opinions
… de couches de renfort de bois et de verre. Application des
RGI
1 et 6. Adoption : 2018 A Verre B Verre C Renfort de …
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Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.99
Classification opinions
… comme supports pour les substances actives. Application des
RGI
1, 3 (b) et 6. Adoption : 2025 …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
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Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00
Classification opinions
… fondu sur l'une des faces du tissu. Application de la
RGI
1 (Note 6 a) du Chapitre 59) Adoption : 1994 …
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Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.14
Classification opinions
… ou sous la forme de pièces rectangulaires. Application des
RGI
1 (Note 3 du Chapitre 56) et 6. Adoption : 2023 …
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