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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 75 > Position 7501
… Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. …
Explanatory notes
… Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. 7501.10 … 1) Mattes de nickel . Ces mattes sont obtenues par traitement (grillage, fusion, etc.) des minerais de nickel et sont constituées, selon les minerais et les procédés employés, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4017
… Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les …
Explanatory notes
… 40.17 ‑ Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les … débris; ouvrages en caoutchouc durci. Le caoutchouc durci (l'ébonite, par exemple) est obtenu en vulcanisant le … Le caoutchouc durci peut aussi contenir des pigments et des quantités élevées de charges, par exemple du charbon, de …Section IV > Chapitre 20 > Position 2001
… Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou …
Explanatory notes
… 20.01 ‑ Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou … 2001.10 ‑ Concombres et cornichons 2001.90 ‑ Autres Cette position comprend les légumes (voir la Note 3 du Chapitre), les fruits et les autres parties comestibles de …Section XI > Chapitre 55 > Position 5509
… discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail . ‑ … ou uniquement avec du coton 5509.99 ‑ - Autres La présente position a trait aux fils de fibres synthétiques discontinues ( autres …Section XI > Chapitre 54 > Position 5406
… synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre les fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail au sens des …Section XI > Chapitre 55 > Position 5510
… discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. ‑ … ou uniquement avec du coton 5510.90 ‑ Autres fils Les dispositions de la Note explicative du n° 55.09 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
… plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés) …
Classification opinions
… pour le conditionnement de l’air à éléments séparés , constitué par : 1°) une unité intérieure comportant un échangeur de chaleur et un … un échangeur de chaleur avec ventilateur à moteur. Les deux unités sont conçues pour être connectées entre elles par des …Section VI > Chapitre 28
… Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou …
Explanatory notes
… Chapitre 28 Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou … métaux des terres rares ou d'isotopes Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre … a) des éléments chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés isolément, que ces …Legal note
… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement : a) des éléments … constitution chimique définie, présentés isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés; b) les …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de …
Explanatory notes
… 59.07 ‑ Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de … I.‑ AUTRES TISSUS IMPREGNES, ENDUITS OU RECOUVERTS Il s'agit ici de tissus imprégnés, enduits ou recouverts ( …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4
… de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires …