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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. 8714.10 - De motocycles (y compris les cyclomoteurs) 8714.20 - De fauteuils roulants ou d'autres …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314

Explanatory notes

… GRILLAGES ET TREILLIS Le présent groupe englobe une série d'articles obtenus par entrelacement, à la main ou à la … et filtration de nombreuses substances; fabrication de clôtures, de garde‑manger, de réseaux de protection contre … de matériaux de construction pour planchers, revêtements, cloisons, etc. Ils se présentent notamment soit sous forme …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480

Explanatory notes

… en outre à une certaine pression. Sont par contre exclues d'ici les matrices d'estampage du n° 82.07 agissant … par injection ou par compression (moules actifs). On classe également ici les préformes de pastillage , servant à … que celles citées dans le libellé de la présente position (classement comme parties des machines auxquelles ils sont …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029

Explanatory notes

… d'un simple dispositif mécanique ou électrique pour le déclenchement d'appareils de signalisation, d'organes de … de faire commander par l'objet en mouvement lui‑même le déclenchement des éclairs qui permettront son observation. …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… ‑ En fonte non malléable ‑ Autres : 7325.91 ‑ ‑ Boulets et articles similaires pour broyeurs 7325.99 ‑ ‑ Autres Dans … de regards, grilles et plaques d'égouts, etc.), les bornes, couvercles ou plaques pour bouches d'incendie, les bornes‑ … suspensions, les imitations de fleurs et feuillages ( à l'exclusion des articles du n°  83.06 ) et les bouteilles …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3504

Explanatory notes

… et contenue, de ce fait, dans des récipients hermétiquement clos. Les peptones peuvent être aussi en solution. Les … pas compris dans une autre position plus spécifique de la Nomenclature, et notamment : 1)   Les glutélines et les … exemple les lactoglobulines et les ovoglobulines (mais voir l'exclusion d) à la fin de la Note explicative). 3)   La …

Section X > Chapitre 48 > Position 4808

Explanatory notes

… cannelés avec application de chaleur et de vapeur. Ces articles peuvent être composés d'une seule feuille ondulée … exclus les papiers extensibles obtenus par le procédé « Clupak » qui comprime la nappe de papier par flexion et … disposées ou simplement à intervalles réguliers. Restent classées dans cette position les bandes de papier simplement …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6505

Explanatory notes

… huilés, caoutchoutés ou autrement enduits. Les formes (cloches) confectionnées par couture sont également rangées … plateaux (disques de feutre) du n° 65.01 .  Toutefois, les articles confectionnés à l'aide de bandes ou de tresses relèvent du n° 65.04 . Ces articles restent classés ici qu'ils soient garnis ou non. Parmi les chapeaux …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires 6117.80 - Autres accessoires 6117.90 - … précédentes du présent Chapitre ou ailleurs dans la Nomenclature; elle couvre aussi les parties de vêtements ou … synthétiques ou reconstituées, est sans influence sur le classement. 5)    Les manchons , même comportant des parties …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474

Explanatory notes

… que le bois ou l'os. Cette particularité n'affecte pas leur classement. Par contre, sont exclus d'ici les machines et … à trier, cribler, séparer ou laver , qui servent soit à classer les matières en catégories (le plus souvent selon … mouvement vibratoire ou oscillatoire. 3)   Les cribles et classificateurs à râteaux , appareils dans lesquels le tri …