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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « …
Explanatory notes
… qu'à rayons ultraviolets : 8539.31 ‑ ‑ Fluorescents, à cathode chaude 8539.32 ‑ ‑ Lampes à vapeur de mercure ou de … sont parfois conçus pour être encastrés directement dans la carrosserie de certains véhicules automobiles et dans … par un conducteur approprié, appelé filament (métal ou carbone), que le passage du courant porte à incandescence. …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), …
Explanatory notes
… 48.08 ‑ Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), … présentés en bobines, rouleaux ou feuilles et dont la caractéristique commune est d'avoir subi, pendant ou après …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de …
Explanatory notes
… à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de … parfois associés à d’autres matières (matières plastiques, caoutchouc, liège, etc.), utilisés pour le bouchage et le capsulages des fûts, bidons, bouteilles ou autres …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour …
Explanatory notes
… 33.06 ‑ Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour … présente position comprend les préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire telles que : I) Les dentifrices de … d'autres fins, telles que le traitement prophylactique des caries. Les pâtes dentifrices et autres préparations …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour …
Explanatory notes
… que les machines à broyer, pour betteraves, rutabagas, carottes ou plantes fourragères similaires. 4) Les … des grains d’avoine, orge, etc. 6) Les broyeurs et concasseurs à céréales, maïs, etc., les moulins à farine , des … ( n° 87.01 ). m) Les vêleuses ( n° 90.18 ). n) Les canons paragrêles ( n° 93.03 ). II.‑ MACHINES ET APPAREILS …Section V > Chapitre 25 > Position 2514 > 2514.00
… par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3
… Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020 > 9020.00
… à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques. …