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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… anti-corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales. …
Explanatory notes
… anti‑corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides … ‑ ‑ Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux 3811.29 ‑ ‑ Autres 3811.90 ‑ Autres Les additifs de … d'esters d'acides organiques (adipates, azélates, esters de néopentylpolyol) ou d'acides inorganiques (phosphates de …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même …
Explanatory notes
… chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même … 4102.10 - Lainées - Epilées ou sans laine : 4102.21 - - Picklées 4102.29 - - Autres Cette position … du n° 41.01). Elles peuvent également avoir été nettoyées, refendues ou raclées, ou avoir subi une opération …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à … à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou …
Explanatory notes
… sont souvent rendues gazeuses à l'aide de dioxyde de carbone. Elles se présentent la plupart du temps en bouteilles ou … les bières d’herbes dont le titre alcoométrique volumique n’excède pas 0,5 % vol. 3) Les mélanges de bière … On range notamment dans ce groupe : 1) Les nectars de tamarin rendus propres à la consommation en tant …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre …
Explanatory notes
… 65.05 - Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, de feutre … artificielles relèvent du n° 65.06 . 2) Les bérets , bonnets, calottes et similaires (pour enfants, skieurs, … de serveuses de restaurants ou similaires, ayant nettement le caractère de coiffures. 7) Les casques en …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6 > 4802.62
… En feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
… Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le … ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre. …
Explanatory notes
… 84.53 ‑ Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le … à coudre reprises au n° 84.52 , cette position groupe, d'une part, les machines et appareils utilisés pour la … à brosser , utilisées par exemple après meulage pour nettoyer les peaux et renforcer l'aspect velouté. 10) Les …Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou …