Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.99
INN
… de sépantronium … serlopitant … sétipiprant … sevitéronel … silmitasertib … silodosine … sincalide … siponimod … soblidotine … sofigatran … bromure …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main. …
Explanatory notes
… coupe‑tubes, coupe‑ boulons , emporte‑pièce et outils similaires, à main. 8203.10 ‑ Limes, râpes et outils … coupe‑boulons, emporte‑pièce et outils similaires Cette position groupe les outils à main suivants : A) Limes, … triangulaires ou tire‑points, ovales, etc.) et de toutes dimensions, pour métaux, bois ou autres matières. B) …Section V > Chapitre 26 > Position 2621
… et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux. …
Explanatory notes
… et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux. … cendres de balles de riz, presque entièrement composées de silice, et surtout utilisées pour la fabrication de briques … récoltée en tant que sous-produit de la production de silicium, de ferrosilicium et de zircone, en règle générale …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations …
Explanatory notes
… 38.14 ‑ Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations … conçues pour enlever les peintures ou les vernis. Cette position couvre, pour autant qu' ils ne soient pas des … comme solvants ou diluants, mais couverts par d'autres positions plus spécifiques : par exemple, le solvant‑naphta …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. …
Explanatory notes
… de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. Cette position couvre des préparations alimentaires obtenues à … la fécule de pommes de terre (tapioca ou sagou indigène), ainsi que de fécules similaires (d'arrow‑root, de salep, de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9609
… du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. …
Explanatory notes
… du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. 9609.10 ‑ Crayons à gaine … présenter sous deux aspects : A) Nus ou recouverts d’une simple bande protectrice en papier (ce sont les craies, les … en bois ou en matière plastique ou quelquefois formée de plusieurs couches de papier enroulées en spirale (ce sont …Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.90
INN
… … séclidemstat … sélexipag … sélurampanel … sétrobuvir … sildénafil … siméprévir … sitalidone … sitaxentan … sivélestat … sonépiprazole … …Section II > Chapitre 8 > Position 0801
… Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs …
Explanatory notes
… 08.01 ‑ Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs … coque, râpée et desséchée, reste comprise dans la présente position, le coprah constitué par des fragments de la partie … classé sous le n° 12.03 . ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 0801.12 Cette sous-position couvre uniquement …Section XV > Chapitre 82 > Position 8209 > 8209.00
… Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des …