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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17
… Sucres et sucreries …
Explanatory notes
… Chapitre 17 Sucres et sucreries Note. 1.‑ Le présent … naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne. … etc.), les sirops, les succédanés du miel, les mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre, ainsi …Legal note
… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les sucreries contenant du cacao (n° 18.06 ); b) les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le … naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne. …Section IV > Chapitre 21
… Préparations alimentaires diverses …
Explanatory notes
… Chapitre 21 Préparations alimentaires diverses Notes. 1.‑ … Les extraits des succédanés visés à la Note 1 b) ci‑dessus relèvent du n° 21.01. 3.‑ Au sens du n° 21.04, on entend … et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les mélanges de … Les extraits des succédanés visés à la Note 1 b) ci‑dessus relèvent du n° 21.01. 3.‑ Au sens du n° 21.04, on entend … et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal …
Explanatory notes
… 84.67 , par le fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être fixées au sol, à … comme des machines à raboter, bien qu'il soit possible, en réduisant la vitesse de la table, de les utiliser pour … en plus des chariots de rabotage, un ou deux chariots-rectifieurs. L'adjonction de ces dispositifs porte-meule …Section VI > Chapitre 32 > Position 3211
… Siccatifs préparés. …
Explanatory notes
… 32.11 - Siccatifs préparés. Les siccatifs préparés sont des mélanges utilisés … plomb, naphténate ou oléate de zinc, bioxyde de manganèse, résinate de cobalt, etc.) avec une charge inerte - le gypse, … non mélangé ( Chapitres 28 ou 29 ordinairement). c) Les résinates ( n° 38.06 ). …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102 > 2102.20
… Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.20
… Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1 > 7113.19
… En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.19
… En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807 > 8807.30
… Autres parties d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.50
… Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules …