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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
… Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), …
Explanatory notes
… 65.01 - Cloches non dressées (mise en forme) ni tournurées (mises en tournure), … (cône), soit par aspiration dans des machines appelées bastisseuses (dans le cas de la fabrication des cloches … de feutre de laine ). Après arrosage à l'eau bouillante ou passage à la vapeur d'eau, la nappe de poils ou de laine, de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. …
Explanatory notes
… ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières (+) . 3920.10 - En polymères … renforcés, stratifiés, munis d'un support ou pareillement associés à des matières autres que les matières plastiques … ( n° 39.21 ). A cette fin, l'expression pareillement associés s'applique à des combinaisons de matières …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de …
Explanatory notes
… 38.04 ‑ Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de … en général, sous forme de liquides visqueux ou de pâtes poisseuses, de couleur brunâtre, ou encore à l'état de masses noirâtres à cassure vitreuse (on les désigne alors, …Section V > Chapitre 25 > Position 2518
… Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en …
Explanatory notes
… - Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en … La présente position couvre également la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en … de forme carrée ou rectangulaire. Par contre, la dolomie concassée pour servir au bétonnage ou à l’empierrement des …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autrement, …
Explanatory notes
… - Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autre-ment, … pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage sont classées au n° 68.01 , même si elles n'ont subi que les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou …
Explanatory notes
… d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou … Les réservoirs de chasse en matières plastiques restent classés dans la présente position, même lorsqu'ils sont … pour usages sanitaires ou hygiéniques tels que les bassins de lit et les vases de nuit ( n° 39.24 ). b) Les …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.20
… les trois éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7413 > 7413.00
… Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.31
… d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression …