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Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… jouets (n° 95.03); d) les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (n° … instruments de musique des n°s 92.02 ou 92.06, présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont …

Legal note

…        d)   les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique … instruments de musique des n°s 92.02 ou 92.06, présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.90

Classification opinions

… ABS (Acrylonitrile-butadiène-styrène) pour machines pour la fabrication additive (imprimantes 3D). La bobine de recharge … Le monofilament a un diamètre de 1,75 mm et existe en de nombreux coloris. Elle se présente dans une boîte en carton. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.40

Classification opinions

… de 25 kg. Le produit est utilisé en tant qu’additif pour la fabrication d’articles en matières plastiques, afin de réduire … deux films de polyéthylène, et sert principalement à la fabrication de sacs de supermarchés. Application des RGI 1 …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.90

Classification opinions

… des substances odoriférantes) (0,02 % en poids) et de vert brillant (Vert S, E-142) (colorant, antiseptique et … Le produit est utilisé comme matière de base pour la fabrication de parfums, d’eau de Cologne, etc. Application …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.99

Classification opinions

… 1. Brochures non illustrées, contenant, à l'intention des … figurent le numéro de téléphone et l'adresse d'un certain nombre d'entreprises rangées par professions. Elle comporte des …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.90

Classification opinions

… compose essentiellement de trois matières premières: - des fibres de céramique non tissées (alumino-silicates) (30 à 45 % … (5 à 9 % en poids), renforçant le produit pendant la fabrication. Application des RGI 1 et 6 (application de la …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.11

Classification opinions

… permet aux produits de l'espèce d'amortir davantage les bruits. Les produits sont utilisés pour le revêtement … extérieur et la décoration de l'intérieur des bâtiments, la fabrication de panneaux de carrosserie pour véhicules …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.12

Classification opinions

… permet aux produits de l'espèce d'amortir davantage les bruits. Les produits sont utilisés pour le revêtement … extérieur et la décoration de l'intérieur des bâtiments, la fabrication de panneaux de carrosserie pour véhicules …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.91

Classification opinions

… permet aux produits de l'espèce d'amortir davantage les bruits. Les produits sont utilisés pour le revêtement … extérieur et la décoration de l'intérieur des bâtiments, la fabrication de panneaux de carrosserie pour véhicules …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.92

Classification opinions

… permet aux produits de l'espèce d'amortir davantage les bruits. Les produits sont utilisés pour le revêtement … extérieur et la décoration de l'intérieur des bâtiments, la fabrication de panneaux de carrosserie pour véhicules …

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