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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2941 > 2941.10
… dérivés, à structure d'acide pénicillanique; sels de ces produits …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6302 > 6302.60
… Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton …
Section V > Chapitre 26 > Position 2619
… battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. …
Explanatory notes
… battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. Les scories visées ici se composent, … provenant de la fusion des gangues des minerais qui, du fait de leur relative légèreté, se séparent de la fonte … le poussier de hauts fourneaux et autres déchets ou résidus de la fabrication proprement dite de la fonte, du …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés …
Explanatory notes
… et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés … et cartons obtenus en fixant l'une sur l'autre, au moyen d'un adhésif, deux ou plusieurs couches de papier ou de … joue en outre le rôle de produit d'imperméabilisation (le duo‑Kraft au goudron, en particulier), ainsi que les papiers …Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en luffa. …
Explanatory notes
… matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en luffa. - En matières … à tresser; 2 ° ) les articles obtenus à partir des produits déjà assemblés du n ° 46.01, à savoir, à partir de … pour bouteilles. Ces articles ont le plus souvent la forme d'un cône creux et sont constitués par des tiges de paille …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme …
Explanatory notes
… trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme … agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …Section V > Chapitre 25 > Position 2511
… même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du n° 28.16. …
Explanatory notes
… même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du n° 28.16. 2511.10 ‑ Sulfate de baryum naturel (barytine) … impur, reste comprise ici. L'oxyde de baryum purifié relève du n ° 28.16 . …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, …
Explanatory notes
… prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, … (DCI) (analogue de la somatotropine) est obtenu paraddition d’un amino-acide terminal à la molécule de la …Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à 60.06. …
Explanatory notes
… en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à 60.06 (+). 5804.10 ‑ Tulles, … s'enroulent des fils de trame, qui se dirigent obliquement d'une lisière à l'autre du tissu, moitié dans un sens et …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49. …