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Section IV > Chapitre 22 > Position 2202

Explanatory notes

… - Bière sans alcool 2202.99 - - Autres La présente position englobe les boissons non alcooliques, telles qu’elles sont … de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées.         On range notamment dans ce groupe : 1)   Les eaux minérales … . 2)   Les boissons telles que limonade, cola, boissons à l'orange ou au citron , consistant en eaux potables …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7214

Explanatory notes

… En général, ces barres, dites marchandes, peuvent être distinguées des autres produits laminés, forgés ou étirés … Les barres sont le plus fréquemment présentées en grandes longueurs droites ou en bottes ployées ou en fardeaux. Les … ou chromate de zinc, oxyde ferrique (minium de fer, rouge d'Angleterre), ainsi que les revêtements non pigmentés à …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7304

Explanatory notes

… à chaud d'un produit intermédiaire qui peut être un lingot laminé et écroûté, une billette ou un rond obtenu par … l'épaisseur et le diamètre extérieur sont supérieurs et la longueur inférieure à ceux du produit final; 2)   un laminage à chaud sur mandrin :       ‑   soit dans un élongateur à trois cylindres obliques (procédés Assel ou …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307

Explanatory notes

… compris les patrons de vêtements. 6307.10 ‑ Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien … gilets de sauvetage 6307.90 ‑ Autres La présente position englobe les articles confectionnés en tout textile, qui ne … divertissements, fêtes ou autres usages. 5)    Les sacs à linge sale, sacs et pochettes à chaussures, pour chemise de …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402

Explanatory notes

… hydrophiles et hydrophobes dans un rapport tel que, mélangés à de l'eau à la concentration de 0,5 % à la … à l’oeil nu, 2) elle s’est séparée en phases que l’on peut distinguer visuellement ou 3) elle s’est séparée en une … complémentaires dont la présence permet notamment de les distinguer des préparations tensio‑actives décrites dans le …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2826

Explanatory notes

… métaux des terres rares, de l’yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux ( n° 28.46 ), ou de mercure ( n° … entrant dans le Chapitre 32 . Les sels de métaux non mélangés pouvant servir en cet état (sauf les luminophores) … restent compris dans le présent Sous‑Chapitre. S'ils sont mélangés entre eux ou mélangés à d'autres produits pour …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603

Explanatory notes

… dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y … et sur lesquels est disposée une nappe de pailles plus longues et plus fines réunies entre elles et avec l’âme au … pour la toilette (à tête, à barbe, à moustache, à cils, à ongles, à teinture, etc.), y compris les époussettes de …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3702

Explanatory notes

… 105 mm : 3702.41 - - D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs … 3702.42 - - D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la photographie en … couleurs 3702.43 - - D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur n'excédant pas 200 m 3702.44 - - D'une largeur …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435

Explanatory notes

… les restaurants ou dans les établissements similaires. On y range notamment : A)    Les machines pour l’extraction des … raisins , dont les principaux sont : 1)   Les fouloirs , engins à deux cylindres cannelés ou à cylindre unique à … comportant un dispositif de pompage pour évacuer la vendange foulée dans la cuve de fermentation. 2)   Les …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302

Explanatory notes

… apprêtées, ou de leurs parties (y compris les peaux dites allongées ), cousues ensemble généralement en forme de carrés, rectangles, trapèzes ou croix, sans adjonction d'autres … un recul pour chacune d'elles, de manière à augmenter leur longueur au détriment de leur largeur. Le tannage est le …