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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7
… appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.23
… (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) …
Explanatory notes
… porte‑mine; porte‑plume, porte‑crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) … de rechange pour stylos (comprenant la plume, le dispositif d’alimentation et la bague), les pointes pour plumes …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente …
Explanatory notes
… de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente … par pulvérisation, poudrage, arrosage, badigeonnage, imprégnation, etc.; dans certains cas, elle nécessite une … de glu arboricole (même sans produit toxique), les papiers imprégnés d'acide salicylique pour la conservation des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de …
Explanatory notes
… entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de … caoutchouc durci, matières plastiques, papier ou carton imprégnés de résine, amiante‑ciment, mica, etc. Lesdites …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris …
Explanatory notes
… à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris … de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie : … les écritoires, cendriers, presse-papiers, les imitations de fruits ou de feuillages. En ce qui concerne …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et …
Explanatory notes
… exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et … vertébrale, etc. 3) Les tables pour opérations des animaux, à vivisection et similaires, combinées le plus … spéciaux, destinés à être fixés aux tables d'opération pour immobiliser les patients, tels que les épaulières, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à …