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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0809
… Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. …
Explanatory notes
… 08.09 ‑ Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. 0809.10 ‑ Abricots - … espèces (prune proprement dite, prune reine‑claude, prune mirabelle, prune quetsche, etc.) et les prunelles. …Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. …
Explanatory notes
… 37.04 - Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non … pellicules, films, papiers, cartons et textiles, qui, à l'état simplement sensibilisé, sont compris dans les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de … concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03 …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7313 > 7313.00
… Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures …
Section V > Chapitre 27 > Position 2707 > 2707.50
… d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250 °C d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86) …
Section I > Chapitre 5 > Position 0504 > 0504.00
… entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé …
Section XI > Chapitre 56
… Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie …
Explanatory notes
… 56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie Notes. 1.‑ …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou …Section II > Chapitre 14
… Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… 14 Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement …Legal note
… exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement … utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.12
… Pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes …
Classification opinions
… suivie d'une réaction en chaîne par polymérase (RT-PCR). Le produit contient les composants suivants : 1) Solution PCR : amorce, sonde, …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911
… Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 …