… d'environ 35 mm et d'une encolure arrondie sur le devant. Susceptible d'être porté à même le corps en tant que … n'a pas de fonction de soutien. Application de la RGI 1. Adoption : 2001 …
… par impression puis gravure au moyen d'agents chimiques. Adoption : 1963 … 1. Plaques présensibilisées, non … pour l’impression offset. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …
… par un même constructeur, ne renfermant aucune publicité. Adoption : 1966 … 2. Publication diffusée aux abonnés d'un … que le numéro de télécopieur des différents annonceurs. Adoption : 1998 …
… que la broderie repose à la fois sur l’un et l’autre tissu. Adoption : 1989 … 2. Coupon de tissu brodé, de forme … de vêtements. Voir également les Avis 6214.10 à 6214.90/1. Adoption : 1989 …
… que la broderie repose à la fois sur l’un et l’autre tissu. Adoption : 1989 … 2. Coupon de tissu brodé, de forme … de vêtements. Voir également les Avis 6214.10 à 6214.90/1. Adoption : 1989 …
… que la broderie repose à la fois sur l’un et l’autre tissu. Adoption : 1989 … 2. Coupon de tissu brodé, de forme … de vêtements. Voir également les Avis 6214.10 à 6214.90/1. Adoption : 1989 …
… à grande vitesse, sans intervention de l'air comprimé. Adoption : 1959 … 2. Appareils de nettoyage à jet de vapeur, … de machines, de garages, d'ateliers, de bâtiments, etc. Adoption : 1963 …
… alvéolaire et de 35 % de liège. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Digue dentaire , constituée de feuilles … 9 du Chapitre 40) et 6 . Voir également l’Avis 4014.90/2. Adoption : 2023 …
… semi-arrondie et de bretelles. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. T-shirt pour femmes à manches longues , … 14 de la Section XI) et 6. Voir également l'Avis 6104.63/1. Adoption : 2016 …
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