Explanatory notes
… du n° 71.16, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés non montés pour pointes de lecture … et articles similaires, du n° 96.20. 2.‑ Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la présente Section et de la … contraires, les combinaisons de machines d'espèces différentes destinées à fonctionner ensemble et ne …Legal note
… du n° 71.16, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés non montés pour pointes de lecture … et articles similaires, du n° 96.20. 2.‑ Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la présente Section et de la … contraires, les combinaisons de machines d'espèces différentes destinées à fonctionner ensemble et ne …Classification opinions
… 1. Dispositifs dits "commandes à billes" : Reconnaissables … pour agitateurs, malaxeurs ou mélangeurs, constitués par un dispositif de brassage (ailettes, râteau, cadre à …