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Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.20

INN

… … amotosalène … gamolénate d'ascorbyl … hémisuccinate de benfurodil … butylphthalide … fostriécine … irosustat … …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.1 > 2933.19

INN

acoramidis … acumapimod … balipodect … bérotralstat … …

Section XVI

Explanatory notes

… du n° 71.16, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés non montés pour pointes de lecture … et articles similaires, du n° 96.20. 2.‑  Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la présente Section et de la … contraires, les combinaisons de machines d'espèces différentes destinées à fonctionner ensemble et ne …

Legal note

… du n° 71.16, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés non montés pour pointes de lecture … et articles similaires, du n° 96.20. 2.‑  Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la présente Section et de la … contraires, les combinaisons de machines d'espèces différentes destinées à fonctionner ensemble et ne …

Classification opinions

… 1. Dispositifs dits "commandes à billes" :  Reconnaissables … pour agitateurs, malaxeurs ou mélangeurs, constitués par un dispositif de brassage (ailettes, râteau, cadre à …

Section XVII

Explanatory notes

… position dans laquelle ils sont rangés par application des dispositions qui précèdent. Le matériel fixe pour voies … etc.) (n° 95.08). Indépendamment des véhicules proprement dits, cette Section couvre aussi des articles dénommés dans … (Chapitre 86), les parachutes, les appareils et dispositifs pour le lancement et l'appontage de véhicules …

Legal note

… à 84.79, ainsi que leurs parties, à l’exception des radiateurs pour les véhicules de la Section XVII; les … sont conçus pour se déplacer au‑dessus de la terre ferme ou indifféremment au‑dessus de la terre ferme et de l'eau; … position dans laquelle ils sont rangés par application des dispositions qui précèdent. Le matériel fixe pour voies …

Classification opinions

… 1. Dispositifs dits "Commandes à billes" : 1°) Reconnaissables … ou accessoires de ce véhicule. 2°) Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs véhicules ou articles de la …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Explanatory notes

… de concentrats de protéines peuvent contenir des additifs tels que des arômes, des stabilisateurs, des …

Classification opinions

… de lactosérum (24,5 %), d'arome vanille (0,25 %) et de dioxyde de silicium (0,20 %), conditionnée pour la vente au détail dans des récipients … … 3. Préparation alimentaire sous forme de poudre composée d'isolat de protéines de soja (93,425 %), de concentré de …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… une petite poche à partir de laquelle le nitroglycérol est diffusé par absorption au travers de la peau dans le système … contrôle (perméable à la substance active) permettant une diffusion continue et contrôlée de nitroglycérol dans le … par jour). Le produit contient une quantité suffisante d’ingrédients actifs pour avoir un effet curatif ou …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… de l'acide citrique et un colorant. Adoption : 1961 … 2. Additif pour farines de céréales contenant de la vitamine B1, … 1964 … 3. Préparations composées de saccharose, de mono- et diglycérides et, dans certains cas, de poudre de lait … destinées à être consommées comme boissons après dilution dans du lait , présentées sous forme de poudres …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50

Classification opinions

… de connexion, un câble de connexion reliant l'appareil aux dispositifs audio et vidéo, un cordon secteur et, dans … la manette de commande, l'appareil peut-être branchée à différents éléments tels qu'un clavier standard, une souris, … Un emplacement spécifique présent dans l'appareil permet d'incorporer une unité disque dur et un adaptateur Ethernet. …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, … (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… ajouté un volume à peu près égal de sirop de sucre, utilisé directement comme boisson. Adoption : 1965 … 2. Produit … plastique (d'un litre, par exemple), à base de gelée dialoès comme ingrédient principal et contenant des additifs … ulcères, la constipation, les rhumes, les indigestions, la diarrhée, etc. Adoption : 1998 … 3. Produit dénommé « Aloe …