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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.30
… Bateaux frigorifiques autres que ceux du n° 8901.20 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, … compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour …
Explanatory notes
… 84.30 ‑ Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, … à creuser les tunnels ou les galeries : 8430.31 - - Autopropulsées 8430.39 - - Autres - Autres … 8430.49 - - Autres 8430.50 - Autres machines et appareils, autopropulsés - Autres machines et appareils, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30. …
Explanatory notes
… la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30. 8531.10 ‑ … comme les sonneries d'entrée pour appartements, ou automatique, comme les appareils de protection contre le …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles des n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; produits …
Explanatory notes
… 32.06 - Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 … Ce groupe comprend également le dioxyde de titane auquel des composés ont été délibérément ajoutés pendant le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le …
Explanatory notes
… fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs. …
Explanatory notes
… bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scelles et autres accessoires pour l’emballage, en métaux communs. 8309.10 ‑ Bouchons‑couronnes 8309.90 ‑ …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la … pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire. …
Explanatory notes
… civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la … pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire. L' ambre gris , …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.90
… Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1
… Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.50
… Autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés …