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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris …
Explanatory notes
… consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm³ …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.10
… pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres …
Section XIX > Chapitre 93
… Armes, munitions et leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Chapitre 93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre … autres articles du Chapitre 36; b) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la … autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes …Legal note
… autres articles du Chapitre 36; b) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la … autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes … (Chapitre 90); e) les arbalètes, arcs et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et …Section II > Chapitre 6
Explanatory notes
… le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. … produits du Chapitre 7. 2.‑ Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs …Legal note
… le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. … produits du Chapitre 7. 2.‑ Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs …Section VI > Chapitre 38 > Position 3819 > 3819.00
… Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles …
Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00
… salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées …