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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5501 > 5501.1 > 5501.11
… D’aramides …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5503 > 5503.1 > 5503.11
… D'aramides …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.2 > 3102.21
… Sulfate d'ammonium …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2827 > 2827.10
… Chlorure d'ammonium …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8202
… Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage). …
Explanatory notes
… 82.02 ‑ Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies … ou à lames multiples; les scies articulées pour le campement, l'armée, etc.; les scies à placage; les scies …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811 > 6811.40
… Contenant de l'amiante …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813 > 6813.20
… Contenant de l'amiante …
Section VI > Chapitre 36
… pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables …
Explanatory notes
… pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas … n'excédant pas 300 cm 3 ; c) les torches et flambeaux de résine, les allume-feu et similaires. … préparés pour la mise à feu de ces produits : amorces et capsules fulminantes, cordeaux détonants, etc. Il …Legal note
… ou 2 b) ci-dessous. 2.- On entend par articles en matières inflammables , au sens du n ° 36.06, exclusivement : … n'excédant pas 300 cm 3 ; c) les torches et flambeaux de résine, les allume-feu et similaires. …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811 > 6811.8
… Ne contenant pas d'amiante …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813 > 6813.8
… Ne contenant pas d'amiante …