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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2528 > 2528.00
… (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés …
Explanatory notes
… connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d’épuration; autres déchets mentionnés … dans la Note 6 du présent Chapitre. 3825.10 - Déchets municipaux 3825.20 - Boues d’épuration 3825.30 - Déchets …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que …
Explanatory notes
… au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que … en connexion directe, le plus souvent dans un boîtier commun. Toutefois, dans certains types, ils sont séparés et …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres …
Explanatory notes
… non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres … plastiques (qui ne sont pas renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support ou pareillement associées à d'autres … couvre pas les produits qui ont été renforcés, stratifiés, munis d'un support ou pareillement associés à des matières …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits …
Explanatory notes
… vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits … vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure. 2) Les mollusques, même décortiqués, fumés, même …Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. …
Explanatory notes
… de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. Cette position groupe les boyaux, … comestibles, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé, entiers ou en morceaux. Ces produits …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et …
Explanatory notes
… tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et … les harnachements spéciaux pour animaux de cirque, les muselières pour tous animaux, les colliers, laisses et …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres …
Explanatory notes
… 05.10 ‑ Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres … sui generis extrêmement forte qui se rapproche de celle du musc naturel. Le musc , sécrété par une espèce de chevrotin, … Il ne faut pas confondre le musc en question avec les muscs artificiels (musc xylène, musc ambrette, etc.), repris …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs. …
Explanatory notes
… scelles et autres accessoires pour l’emballage, en métaux communs. 8309.10 ‑ Bouchons‑couronnes 8309.90 ‑ Autres La … position englobe un ensemble d’articles en tous métaux communs, parfois associés à d’autres matières (matières … protéger cette bonde. 6) Ficelages en fils métalliques (muselets, etc.), utilisés pour assujettir les bouchons sur …Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. …