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Section XV > Chapitre 72 > Position 7208

Explanatory notes

… - Autres, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés : 7208.25 - - D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus 7208.26 - - D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure … ( n° 73.14 ). b)    Les ébauches des ouvrages du Chapitre 82 . ° °     ° Note explicative de sous‑positions. …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321

Explanatory notes

… ‑ ‑ A combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles 7321.82 ‑ ‑ A combustibles liquides 7321.89 ‑ ‑ Autres, y compris … ). c)    Les lampes à souder et les forges portatives ( n°  82.05 ). d)    Les brûleurs pour l'alimentation des foyers ( …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461

Explanatory notes

… à pédale), elles se distinguent des outils à main du n°  82.05 , ainsi que des outils pour emploi à la main du n°  … exclus de cette position : a)    Les outils à main ( n° 82.05 ). b)    Les machines-outils travaillant par …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103

Explanatory notes

… ou en cermet dans la fabrication d'outils des n°s 82.01 à 82.06 ou de pièces de machines de la Section XVI …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411

Explanatory notes

… à gaz : 8411.81 - - D'une puissance n'excédant pas 5.000 kW 8411.82 - - D'une puissance excédant 5.000 kW               - … part, la vitesse d'entrée de l'air. N°s 8411.81 et 8411.82 Aux fins des présentes sous-positions, la puissance d’une …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472

Explanatory notes

… instruments à main tels que les outils à main du Chapitre 82 . Le classement à la présente position des machines et … à la main. Les taille-crayons non mécaniques relèvent du n° 82.14 ou, s'ils ont le caractère de jouets, du Chapitre 95 . … Sont toutefois exclus  : a)  Les pistolets à agrafer ( n° 82.05 ). b)  Les piqueuses au fil métallique utilisées dans …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436

Explanatory notes

… animaux . Les tondeuses ordinaires à main relèvent des n°s 82.14 ou 85.10 , selon le cas. H)   Les machines et engins … que coupe‑racines, hache‑paille, hache‑foin, etc. ( n°  82.08 ). b)    Les appareils relevant, par leur principe de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2918

Explanatory notes

… halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés : 2918.21 - - Acide salicylique et ses sels 2918.22 - - Acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters 2918.23 - - Autres esters de l’acide salicylique et leurs …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.13

CAS

… … 472960-22-8 … 222535-22-0 … 216503-57-0 … 1245916-14-6 … 2296827-07-9 … 2254029-91-7 … 156586-92-4 … 931402-35-6 … … 2222980-98-3 … 1375258-01-7 … 1326232-46-5 … 910649-32-0 … 2278276-46-1 … 267227-08-7 … 1634620-63-5 … 1708947-48-1 … …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.99

CAS

… … 167362-48-3 … 943764-99-6 … 39633-62-0 … 320345-99-1 … 2082752-83-6 … 182167-02-8 … 1266084-51-8 … 1613589-09-5 … 1124197-79-0 … …

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