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Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… ( n° 39.15 s’il s’agit de matière plastiques, n° 47.07 s’il s’agit de papier, par exemple). …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… isolantes en verre pour l'électricité des n°s 85.46 ou 85.47 . c)     Les instruments, appareils et autres articles du …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2806

Explanatory notes

… sont repris aux n°s 22.01 (eau), 28.45 (eau lourde), 28.47 (peroxyde d'hydrogène), 28.53 (eaux distillées, de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

… ( n° 83.07 ). e)     Les tubes isolateurs ( n° 85.47 ). f)     Les tubes, tuyaux et profilés creux façonnés …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2814

Explanatory notes

… sont repris aux n°s 22.01 (eau), 28.45 (eau lourde), 28.47 (peroxyde), 28.53 (eaux distillées, de conductibilité ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402

Explanatory notes

… 5402.46 - - Autres, de polyesters, partiellement orientés 5402.47 - - Autres, de polyesters 5402.48 - - Autres, de …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205

Explanatory notes

… n'excédant pas 94 numéros métriques en fils simples) 5205.47 ‑ ‑      Titrant en fils simples moins de 106,38 décitex …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909

Explanatory notes

… pour installations électriques des n°s 85.46 ou 85.47 . ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 6909.12 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2931

Explanatory notes

… de 2,4,6-tripropyl-1,3,5,2,4,6-trioxatriphosphinane 2931.47 - - Méthylphosphonate de …

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