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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm …
Explanatory notes
… ‑ Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm … en ces ouates : 5601.21 ‑ ‑ De coton 5601.22 ‑ ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 5601.29 ‑ ‑ Autres … sont obtenues en superposant plusieurs couches de voiles de fibres textiles provenant de la carde ou formés par …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815
… en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en …
Explanatory notes
… en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. - Fibres de carbone; ouvrages en fibres de carbone pour usages …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales …
Explanatory notes
… autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales … les parties les plus fines de l'enveloppe restant après criblage et tamisage et un peu de farine. B) Les résidus … (silos, cales de navires, etc.) dont la composition est sensiblement analogue à celle indiquée ci‑dessus. 2) Le …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4 > 4804.42
… la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5 > 4804.52
… la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique …
Section II > Chapitre 7 > Position 0704
… Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou …
Explanatory notes
… Choux, choux‑fleurs, choux frisés, choux‑raves et produits comestibles similaires du genre Brassica , à l'état frais ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou …
Explanatory notes
… du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou … 8512.40 ‑ Essuie‑glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée 8512.90 ‑ Parties A l'exception des piles ( … phares antiéblouissants ou de mise en code , phares antibrouillard, projecteurs et phares mobiles, dits …Section X
… PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER …