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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.4 > 0303.45
… Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0301 > 0301.9 > 0301.94
… Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis) …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509
… Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au …
Explanatory notes
… 55.09 ‑ Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non … ‑ Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : 5509.31 ‑ ‑ Simples 5509.32 ‑ … 5509.51 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues …Section VI > Chapitre 29
… Produits chimiques organiques …
Explanatory notes
… Chapitre 29 Produits chimiques organiques Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les …Legal note
… Chapitre comprennent seulement : a) des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés …Section XI > Chapitre 55 > Position 5511
… Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 55.11 ‑ Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. 5511.10 ‑ De fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
Explanatory notes
… de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions , quel que soit le procédé d'obtention de ces extraits … solution ou suspension dans certains milieux appropriés en vue d'assurer leur conservation. Parmi les extraits à usages … et ses sels . L'héparine consiste en un mélange d'acides organiques complexes (mucopolysaccharides) provenant de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
… Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures. …
Explanatory notes
… 28.42 ‑ Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures. 2842.10 ‑ … rappelées en tête du présent Sous‑Chapitre, les produits indiqués ci‑après. I.- SELS DES ACIDES INORGANIQUES …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …