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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10

… Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514 > 8514.20

… Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705 > 5705.00

Classification opinions

… 1. Tapis électrique chauffant en matières textiles (90 cm de longueur … de deux couches entre lesquelles est insérée une résistance électrique en forme de S servant de source de chaleur, et … de polyester non tissé et de feutre. La résistance électrique est insérée entre deux couches de polyester et …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2925

… Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. …

Explanatory notes

… 29.25 - Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) … n° 29.29 . B.- IMINES Les imines , comme les imides, sont caractérisées par le groupe bivalent : =NH contenu dans leur … 2 C=NH). 1) Guanidines* . Ce sont des composés obtenus par réaction de la cyanamide avec l'ammoniaque : on a ainsi une …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467

… Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. …

Explanatory notes

… 84.67 - Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la … les plus fréquemment utilisés à cette fin sont les moteurs électriques, les moteurs à air comprimé (y compris les pistons à ressort actionnés à l'air comprimé), généralement alimentés par une …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509

… Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les …

Explanatory notes

… 85.09 ‑ Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les … être jugées par référence au fait que l'importance de la fonction assurée par les appareils considérés ne doit pas …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

… Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni …

Explanatory notes

… 38.15 ‑ Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations … ‑ Catalyseurs supportés : 3815.11 ‑ ‑ Ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel 3815.12 ‑ ‑ Ayant … généralement, soit d'une ou plusieurs substances actives déposées sur un support (connues sous le nom de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3802

… Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal …

Explanatory notes

… 38.02 ‑ Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal … 3802.10 - Charbons activés 3802.90 - Autres A.‑ CHARBONS ACTIVES; MATIERES MINERALES NATURELLES ACTIVEES Un charbon …

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