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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94
… Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés …
Explanatory notes
… Chapitre 94 Meubles; mobilier médico‑chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils … de jeux du n° 95.04, ainsi que les tables pour jeux de prestidigitation et les articles de décoration (à l’exclusion …Legal note
… le sol (psychés, par exemple) (n° 70.09); c) les articles du Chapitre 71; d) les parties et … et les coffres‑forts du n° 83.03; e) les meubles, même présentés non équipés, constituant des parties … de jeux du n° 95.04, ainsi que les tables pour jeux de prestidigitation et les articles de décoration (à l’exclusion …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à …
Explanatory notes
… position couvre l'ensemble des lampes et tubes de l'espèce, sans égard aux applications particulières en vue … véhicules automobiles et dans lesquels les parois de l'espace, vide ou rempli de gaz, contenant le filament … (voir partie D) Dans ces lampes et tubes, la lumière est produite par un conducteur approprié, appelé filament …Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, …
Explanatory notes
… 03.08 ‑ Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, … spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus ) : 0308.21 ‑ ‑ Vivants, frais ou réfrigérés …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; …
Explanatory notes
… 37.07 - Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, … générales de ce Chapitre). 2) Les révélateurs , destinés à rendre visibles les images photographiques …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en …
Explanatory notes
… que par les procédés d’obtention des articles de l’espèce relevant du n° 67.02 (ligature, collage ou procédés … Les tampons obturateurs en cire avec support d’ouate destinés à être placés dans les oreilles. 9°) Les bandes … 2°) Les capsules pour produits pharmaceutiques et essence à briquets. * * * Les articles plaqués ou …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs …
Explanatory notes
… et livres comptables; les carnets de notes de toute espèce; les carnets de commandes, les carnets de quittances, … en tant que cahiers d'exercices et qui comportent des espaces destinés à être complétés à la main sont exclus de … ° 49.01 ). Les cahiers d'exercices pour enfants comprenant essentiellement des illustrations accompagnées de textes à …Section XVI > Chapitre 85
… Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et …
Explanatory notes
… Chapitre 85 Machines, appareils et matériels électriques et leurs … les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au n° 85.04. 3.‑ Au sens du n° 85.07, … à ventilateur incorporé, même filtrantes (n° 84.14), des essoreuses centrifuges à linge (n° 84.21), des machines à …Legal note
… b) les ouvrages en verre du n° 70.11; c) les machines et appareils du n° 84.86; d) les … les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au n° 85.04. 3.‑ Au sens du n° 85.07, … à ventilateur incorporé, même filtrantes (n° 84.14), des essoreuses centrifuges à linge (n° 84.21), des machines à …Classification opinions
… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d’une machine ou d’un appareil du Ch. 85. Voir …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; …
Explanatory notes
… LES ARBRES A CAMES ET LES VILEBREQUINS) ET MANIVELLES C'est généralement sous la forme d'un mouvement rotatif que … . La position ne couvre pas les simples axes, pivots et essieux, qui ne font que supporter les organes de … Il existe plusieurs types d'organes de transmission de l'espèce. Ce sont notamment : 1) Les réducteurs, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
… Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …
Explanatory notes
… 44.11 ‑ Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même … mais n'excédant pas 0,8 g/cm 3 . La principale application est l’ameublement et pour murs intérieurs ou extérieurs. 3) … que ces ouvraisons ne leur confèrent pas le caractère essentiel d'articles d'autres positions. Sont exclus de la …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de …