Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais …
Explanatory notes
… 70.06 - Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais … travaillés (rodés, polis, arrondis, échancrés, chanfreinés, biseautés, moulurés, etc.) et transformés de la sorte en … des plaques de propreté (pour portes, commutateurs, etc.), biseautées ou percées, totalement en verre, sont classées …Section II > Chapitre 7 > Position 0712
… Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… ‑ Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement …
Explanatory notes
… 15.16 ‑ Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement … et leurs fractions 1516.30 ‑ Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions Cette position comprend les … animales, végétales ou d'origine microbienne qui ont subi une transformation chimique particulière du genre de …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de …
Explanatory notes
… sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autre-ment, en blocs ou en plaques … à la double condition suivante : a) être bruts ou n'avoir subi d'autres ouvraisons que celles prévues à la Note 1 du …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. …
Explanatory notes
… antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. 8512.10 ‑ Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes 8512.20 ‑ Autres appareils d'éclairage ou de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières …
Explanatory notes
… ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières … ‑ Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières … Les agents peptisants destinés au traitement du caoutchouc, bien que dénommés également plastifiants chimiques ( …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, …
Explanatory notes
… 39.22 ‑ Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, … d'emploi et de dimensions similaires, tels que les bidets portatifs, les baignoires pour enfants et les … articles similaires destinés à garnir les salles de bain, cabinets de toilette ou cuisines; ces articles relèvent du …Section V > Chapitre 25 > Position 2518
… ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de …
Explanatory notes
… ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de … couvre également la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de …Section V > Chapitre 25 > Position 2526
… Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de …
Explanatory notes
… 25.26 - Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de …