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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2850 > 2850.00
… Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49 …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4013 > 4013.10
… Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course), les autobus ou les camions …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris … dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; …
Explanatory notes
… 85.39 ‑ Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris … ultraviolets ou infrarouges : 8539.21 ‑ ‑ Halogènes, au tungstène 8539.22 ‑ ‑ Autres, d'une puissance n'excédant pas …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par …
Explanatory notes
… creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par … pour l'industrie ou pour laboratoires, moufles, buses, tuyères, tampons, brûleurs et pièces similaires pour fours; …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.20
… Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.10
… Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris … produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel …
Section V > Chapitre 25 > Position 2528 > 2528.00
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles …
Explanatory notes
… Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles …Section II > Chapitre 6
Explanatory notes
… présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou … Chapitre comprend toutes les plantes vivantes des espèces habituellement fournies par les horticulteurs, les … En sont exclus les semences, les fruits, ainsi que certains tubercules, bulbes et oignons (pommes de terre, oignons …Legal note
… présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou …Section XV > Chapitre 75 > Position 7507 > 7507.1
… Tubes et tuyaux …