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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7408 > 7408.2 > 7408.22
… A base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7411 > 7411.2 > 7411.22
… A base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.2
… Machines et appareils pour l'aviculture, y compris les couveuses et éleveuses …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.50
… Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; … foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main. …
Explanatory notes
… 82.01 ‑ Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; … foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers , à main. 8201.10 ‑ … main et d'avoir une grande puissance de coupe. Sont compris ici notamment : les sécateurs pour jardiniers ou …Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.40
… En alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.60
… Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2839
… Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce. …
Explanatory notes
… 28.39 ‑ Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce. … 2839.19 ‑ ‑ Autres 2839.90 ‑ Autres Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans … les silicates, sels de métaux des divers acides siliciques, non isolés à l'état libre et dérivés du dioxyde …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée …
Explanatory notes
… ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée … huile, essence, pétrole, gaz d'éclairage, acétylène, électricité, etc.). Lorsqu'il s'agit d'appareils électriques, ils …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au …