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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.12
… Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… Machines qui assurent au moins deux des fonctions … ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. …
Explanatory notes
… biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. La présente position englobe les verres des … courbés , tels que les glaces spéciales (pour vitrines de magasins, notamment) obtenues en cintrant à chaud, dans un …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00
… Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, …
Classification opinions
… extrémité, par insertion dans une rainure en trait de scie marquée dans le fût et, à l'autre extrémité, par un coin …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et …
Explanatory notes
… ‑ Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même … par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils …
Explanatory notes
… 85.15 ‑ Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même … par ultra sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de … d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). …
Explanatory notes
… 90.24 ‑ Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de … d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). 9024.10 ‑ Machines et …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. …
Explanatory notes
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. La présente position comprend les articles …Section V > Chapitre 26 > Position 2602
… Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec. …
Explanatory notes
… 26.02 ‑ Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en … c) L'hausmannite , oxyde salin de manganèse. d) La manganite ou acerdèse, sesquioxyde de manganèse hydraté. e) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des … plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent …