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Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

…        b)   le beurre, la graisse et l'huile de cacao (n°  18.04 ) ;        c)  les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement);        d)   les cretons …

Legal note

…        b)   le beurre, la graisse et l'huile de cacao (n°  18.04 ) ;        c)   les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement);        d)   les cretons …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1 > 2937.19

CAS

… … 57982-77-1 … 1415456-99-3 … 507289-11-4 … 177073-44-8 … 2170458-11-2 … 22572-04-9 … 1686108-82-6 … 2296814-85-0 … … … 914009-84-0 … 140703-51-1 … 141758-74-9 … 9002-68-0 … 150490-84-9 … 146479-72-3 … 1359819-75-2 … 1219693-73-8 … …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… de ceux répondant aux spécifications des n°s 32.03 ou 32.04, des produits inorganiques des types utilisés comme … des produits des n°s 29.36 à 29.39, 29.41 ou 35.01 à 35.04;        c)   les mastics d'asphalte et autres mastics …

Legal note

… de ceux répondant aux spécifications des n°s 32.03 ou 32.04, des produits inorganiques des types utilisés comme … des produits des n°s 29.36 à 29.39, 29.41 ou 35.01 à 35.04;        c)   les mastics d'asphalte et autres mastics …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… ou de légumes à cosse secs (n° 11.06). 3.‑  Le n° 19.04 ne couvre pas les préparations contenant plus de 6 % en … ou de légumes), soit encore à partir de produits des n°s 04.01 à 04.04. On y range également les produits de la pâtisserie ou …

Legal note

… ou de légumes à cosse secs (n° 11.06). 3.‑  Le n° 19.04 ne couvre pas les préparations contenant plus de 6 % … du cacao du n° 18.06 (n° 18.06). 4.‑ Au sens du n°  19.04 , l'expression autrement préparées signifie que les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.59

CAS

… … 127266-56-2 … 955365-80-7 … 106941-25-7 … 791828-58-5 … 840486-93-3 … 943057-12-3 … 877606-63-8 … 193681-12-8 … … … 1246374-97-9 … 177036-94-1 … 2253747-71-4 … 739366-20-2 … 1044870-39-4 … 1103522-45-7 … 71576-40-4 … 316901-11-6 … …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… aux Chapitres 2 et 3, à la Note 6 du Chapitre 4 ou au n° 05.04. 2.‑ Les préparations alimentaires relèvent du présent … ( n° 02.10 ), de poisson ( n° 03.09 ) ou d’insectes ( n° 04.10 ). b)    Les farines, poudres et agglomérés sous forme …

Legal note

… aux Chapitres 2 et 3, à la Note 6 du Chapitre 4 ou au n° 05.04. 2.‑ Les préparations alimentaires relèvent du présent … farcis du n°  19.02 , ni aux préparations des n°s  21.03 ou 21.04 . Notes de sous‑positions. 1.‑ Au sens du n° 1602.10, …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :        a)  les … sous le n° 09.10.      Le fait que les produits des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) …

Legal note

… Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :       a)  les … sous le n° 09.10.      Le fait que les produits des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.7 > 2939.79

CAS

… 7008-42-6 … 215604-75-4 … 867063-97-6 … 428-07-9 … 256411-32-2 … 29025-14-7 … 404-86-4 … 71031-15-7 … 203923-89-1 … 850607-58-8 … … … 83482-77-3 … 742092-03-1 … 25775-90-0 … 7008-42-6 … 215604-75-4 … 867063-97-6 … 428-07-9 … 256411-32-2 … …

Section XVI

Explanatory notes

… les pierres synthétiques ou reconstituées des n°s 71.02 à 71.04, ainsi que les ouvrages entièrement en ces matières du … (Chapitre 39);       h)   les tiges de forage (n° 73.04);       ij)   les toiles et courroies sans fin en fils …

Legal note

… les pierres synthétiques ou reconstituées des n°s 71.02 à 71.04, ainsi que les ouvrages entièrement en ces matières du … (Chapitre 39);       h)   les tiges de forage (n° 73.04);       ij)   les toiles et courroies sans fin en fils …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… e)      les papiers et cartons sensibilisés des n°s 37.01 à 37.04;          f)       les papiers imprégnés de réactifs de … Notes de sous‑positions. 1.‑   Au sens des n°s 4804.11 et 4804.19, sont considérés comme papiers et cartons …

Legal note

… e)      les papiers et cartons sensibilisés des n°s 37.01 à 37.04;          f)       les papiers imprégnés de réactifs de … Notes de sous‑positions. 1.‑   Au sens des n°s 4804.11 et 4804.19, sont considérés comme papiers et cartons …

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