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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, …
Explanatory notes
… hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, … le classement, la comptabilité, etc. Ne sont toutefois admis ici que les machines et appareils de l'espèce … ( Chapitre 90 ). 2) Les machines à imprimer les adresses , utilisées pour la reproduction fréquente des …Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de …
Explanatory notes
… ‑ Revêtements de sols en matières plastiques, même auto‑adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de … dalles. Il est à souligner que les revêtements de sols auto‑adhésifs restent classés dans la présente position. La …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, …
Explanatory notes
… chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, … du n° 29.40 , à l'état solide (même sous forme de poudre), additionnés ou non d'aromatisants ou de colorants. Parmi les …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, …
Explanatory notes
… pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, … tablettes ou feuillets de magnésium et d'aluminium, additionnés parfois de substances favorisant leur …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la …
Explanatory notes
… sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la … la toux, constituées essentiellement par du sucre (même additionné d'autres substances alimentaires telles que … des types utilisés dans l’alimentation des animaux additionnés de substances médicinales, dès l’instant où ces …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.42
… curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230 ou uranium-232, et leurs composés; …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
… Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et …
Classification opinions
… entre eux de façon permanente, mais insérés dans un cadre métallique ayant les mêmes dimensions qu'un conteneur ordinaire de 6 ou 12 mètres (20 ou 40 pieds). Le cadre présente également des orifices qui permettent de … ou à d'autres moyens de transport. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées …
Classification opinions
… E150d) et d’extrait de ginseng. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.10
… stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en … pour la chirurgie ou l'art dentaire; barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non …