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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509
… électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08. …
Explanatory notes
… électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08. 8509.40 … puissance, capacité, volume. Ces caractéristiques doivent être jugées par référence au fait que l'importance … de la fonction assurée par les appareils considérés ne doit pas dépasser celle nécessaire pour satisfaire les …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105
… Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement …
Explanatory notes
… 41.05 ‑ Peaux tannées ou en croûte d’ovins, épilées, même refendues, mais non autrement … sec (en croûte) La présente position comprend les peaux d'ovins (y compris les peaux de métis des Indes), tannées ou …Section VI > Chapitre 32 > Position 3201
… Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et …
Explanatory notes
… 32.01 - Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et … végétale . Il s'agit d'extraits d'origine végétale dont l'utilisation principale est le tannage des peaux ou … parfois sous l'appellation de cachougambier, mais il ne doit pas être confondu avec le véritable cachou, extrait du …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou …
Explanatory notes
… 71.07 - Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi que pour l’assimilation … parfois sur de l’acier. Il sert à la fabrication de pièces d’orfèvrerie (vaisselle de table, objets d’ornement …Section I > Chapitre 4 > Position 0410
… Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 04.10 ‑ Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs . … dans la Note 6 du présent Chapitre, et les autres produits d'origine animale propres à la consommation humaine, non … être frais, séchés ou autrement conservés. L'huile d'œufs de tortues relève, en revanche, du n° 15.06 . 2) …Section VI > Chapitre 38 > Position 3802
… activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé. …
Explanatory notes
… activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé. 3802.10 … d'origine animale et, en particulier : 1) Le noir d'os (appelé aussi noir animal ), qui est obtenu par …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604
… de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. …
Explanatory notes
… de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. ‑ Poissons entiers ou en … 5) Le caviar : on désigne ainsi les préparations d'œufs d'esturgeons, poissons vivant dans les fleuves de … régions (Turquie, Iran, Italie, Alaska, Russie) et dont les principales espèces sont le Beluga , le Schrip , l' …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405 > 5405.00
… Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale … par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8204
… Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches. …