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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0711
… Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation. …
Explanatory notes
… 07.11 ‑ Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation … traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant … l’alimentation . Ces produits sont généralement destinés à servir de matières premières dans l'industrie des conserves. …Section II > Chapitre 8 > Position 0812
… Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation. …
Explanatory notes
… 08.12 ‑ Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation. … traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant … ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006
… Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 30.06 - Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre. (+) 3006.10 - Catguts … . 2) Les laminaires stériles . Ces articles qui proviennent d'algues, se présentent sous forme de petits bâtons …Section I > Chapitre 2 > Position 0208
… Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… 02.08 ‑ Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. … Camelidae ) 0208.90 - Autres. Cette position correspond aux viandes et abats de ceux des animaux du n° 01.06, utilisés …Section I > Chapitre 2 > Position 0203
… Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, …
Explanatory notes
… 02.03 ‑ Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, … non désossés 0203.29 ‑ ‑ Autres Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou congelées, des porcs des …Section I > Chapitre 1 > Position 0101
… Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants. …
Explanatory notes
… 01.01 ‑ Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants (+). - Chevaux : 0101.21 - ‑ …Section I > Chapitre 1 > Position 0103
… Animaux vivants de l'espèce porcine. …
Explanatory notes
… 01.03 ‑ Animaux vivants de l'espèce porcine (+). 0103.10 ‑ Reproducteurs de …Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à …
Explanatory notes
… n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à … cellulose. 4818.10 ‑ Papier hygiénique 4818.20 ‑ Mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuie‑mains 4818.30 ‑ Nappes et …Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
… Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes …
Explanatory notes
… 39.04 ‑ Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. 3904.10 - Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances - … du chlorure de vinyle 3904.50 - Polymères du chlorure de vinylidène - Polymères fluorés : 3904.61 - - …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.40
… Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un …