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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58
Explanatory notes
… ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du n° 58.10 les tapisseries à … pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. CONSIDERATIONS GENERALES A l'exception de ceux du n° 58.09 , …Legal note
… ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du n° 58.10 les tapisseries à …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90
Classification opinions
… de calcium du commerce (mélange de gluconate de calcium et d'acide borique à des fins thérapeutiques). Adoption : 1957 … 1. Produit … inactifs suivants : cellulose microcristalline, glycolate d’amidon sodique, povidone, laurylsulfate de sodium et talc. …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20
Classification opinions
… spécial, prévu au bas de l'armoire, pour faciliter le guidage des câbles de connexion. Postérieurement, l'armoire … a) du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2014 … 5. Meuble audio/vidéo de sol en aluminium (dimensions (H x L x l) : 195 cm x 89 cm x 69 cm) sur roulettes, aussi appelé « chariot de conférence pour TV ». …Section IV > Chapitre 19
… Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries …
Explanatory notes
… Chapitre 19 Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries Notes. 1.‑ Le présent … les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de …Legal note
… les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de … 16); b) les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour …Section II > Chapitre 11
… Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment …
Explanatory notes
… Chapitre 11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment Notes. 1.‑ Sont exclus … relèvent du présent Chapitre s'ils ont simultanément, en poids et sur produit sec : a) une teneur en amidon …Legal note
… selon le cas); b) les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du n° 19.01; c) les corn flakes et … relèvent du présent Chapitre s'ils ont simultanément, en poids et sur produit sec : a) une teneur en amidon …Section XI > Chapitre 59
Explanatory notes
… lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend des tissus des Chapitres 50 à 55 et des n°s 58.03 et 58.06, … stratifiés avec de la matière plastique, quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la … avec cette même matière : ‑ d'un poids n'excédant pas 1.500 g/m 2 ; ou …Legal note
… lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend des tissus des Chapitres 50 à 55 et des n°s 58.03 et 58.06, … stratifiés avec de la matière plastique, quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la … avec cette même matière : ‑ d'un poids n'excédant pas 1.500 g/m 2 ; ou …Section X > Chapitre 47
Explanatory notes
… chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de 88 % en … dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids. CONSIDERATIONS GENERALES Les pâtes couvertes par le présent …Legal note
… Note. 1.‑ Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de 88 % en …Section I > Chapitre 5
Explanatory notes
… d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché); b) les cuirs, peaux et pelleteries, … détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (n° 05.01). 3.‑ Dans la …Legal note
… d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché); b) les cuirs, peaux et pelleteries, … détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (n° 05.01). 3.‑ Dans la …Section VI > Chapitre 34
Explanatory notes
… une heure à la même température : a) donnent un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable … la tension superficielle de l'eau à 4,5 x 10 ─ 2 N/m (45 dynes/cm) ou moins. 4.- Les termes huiles de pétrole ou de … les cires mélangées, dispersées ou dissoutes dans un milieu liquide (n°s 34.05, 38.09, etc.). CONSIDERATIONS GENERALES …Legal note
… une heure à la même température : a) donnent un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable … la tension superficielle de l'eau à 4,5 x 10 ─ 2 N/m (45 dynes/cm) ou moins. 4.- Les termes huiles de pétrole ou de … les cires mélangées, dispersées ou dissoutes dans un milieu liquide (n°s 34.05, 38.09, etc.). …Section XVI > Chapitre 85
… du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et …