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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0707
… Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.07 ‑ Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position ne comprend que les concombres et cornichons à l’état frais ou réfrigéré. …Section II > Chapitre 7 > Position 0701
… Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.01 ‑ Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré (+). 0701.10 ‑ De semence 0701.90 ‑ Autres La … position comprend les pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré, de toutes espèces ( à l'exception des patates …Section I > Chapitre 2 > Position 0207
… Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. …
Explanatory notes
… 02.07 ‑ Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. … : 0207.11 ‑ - Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés 0207.12 ‑ - Non découpés en morceaux, congelés … et plus riches en graisse; leur couleur varie du beige blanchâtre au marron clair, tandis que les autres …Section II > Chapitre 7 > Position 0708
… Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.08 ‑ Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. 0708.10 ‑ Pois (Pisum sativum) 0708.20 ‑ Haricots ( Vigna spp., Phaseolus sp p.) 0708.90 ‑ Autres légumes à … les pois fourragers. 2) Les haricots ( Phaseolus spp., Vigna spp. ), qui comprennent notamment les haricots de Lima …Section II > Chapitre 6 > Position 0602
… (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. …
Explanatory notes
… (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons (+). 0602.10 ‑ Boutures non racinées et greffons … arbustes, arbrisseaux et buissons » couvrent notamment la vigne, le sorbier, le mûrier, le groseillier de Chine (kiwi), dont les tiges sont ligneuses, et leurs boutures racinées. Cette …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703
… Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes …
Explanatory notes
… 97.03 ‑ Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes … autre, l’artiste (statuaire) modèle en matières molles des figures destinées soit à être coulées en bronze ou en … originales de l’artiste. Ces exemplaires ne sont jamais rigoureusement identiques, car l’artiste est intervenu …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3 > 8462.32
… Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur …
Section I > Chapitre 2 > Position 0203
… Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… 02.03 ‑ Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. ‑ Fraîches ou réfrigérées : 0203.11 ‑ ‑ En carcasses ou demi‑carcasses … ‑ ‑ Autres Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou congelées, des porcs des espèces domestiques …Section I > Chapitre 2 > Position 0204
… Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées (+) . 0204.10 ‑ Carcasses et demi‑carcasses d'agneau, fraîches ou réfrigérées ‑ Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées : 0204.21 ‑ ‑ En carcasses ou demi‑carcasses …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521
… vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. …