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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. …
Explanatory notes
… amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. … n'occupent que l'endroit où repose le talon du pied). II.- GUETRES, JAMBIERES ET ARTICLES SIMILAIRES, ET LEURS PARTIES … bonneterie, etc.), amiante excepté . Ces articles sont les guêtres et demi-guêtres, les leggings et autres types de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour …
Explanatory notes
… barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince‑guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour … épingles à cheveux , des types ordinaires. 5) Les pince‑guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16 , même guipés de matières textiles ou de cuir ou comportant des …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans …
Explanatory notes
… compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans … à la Note 6 du présent Chapitre. Les jus de fruits ou de légumes de la présente position sont, en règle générale, …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques …
Explanatory notes
… des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques … huiles de créosote. 2) Les huiles et autres produits, analogues aux précédents, dans lesquels les constituants …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, …
Explanatory notes
… 70.15 - Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, … ou d'autres appareils d'horlogerie, ainsi que tous verres analogues pour cadres, médaillons, pour hygromètres, …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la …
Explanatory notes
… 89.05 - Bateaux‑phares, bateaux‑pompes, bateaux‑dragueurs, pontons‑grues et autres bateaux pour lesquels la … les bateaux‑pompes, les bateaux‑dragueurs de tous types (dragues à godets, dragues suceuses, etc.), les bateaux de … D'autres types de docks flottants fonctionnant de manière analogue sont équipés, en outre, de puissants organes …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), …
Explanatory notes
… 30.05 - Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple) …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium. …