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Section X > Chapitre 47 > Position 4706

Explanatory notes

… 4706.30 - Autres, de bambou               - Autres : 4706.91 - - Mécaniques 4706.92 - - Chimiqu e s 4706.93 - - Obtenues par la combinaison d'un traitement …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204

Explanatory notes

… 6204.62 - - De coton 6204.63 - - De fibres synthétiques 6204.69 - - D'autres matières textiles Les dispositions de la …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… - ‑ Autres que de conifères               ‑ Autres : 4406.91 - ‑ De conifères 4406.92 - ‑ Autres que de conifères La présente position … ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 4406.11 à 4406.92 Aux fins du classement dans les sous‑positions du n …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477

Explanatory notes

… à l'exception des moules proprement dits ( n ° s 68.15 , 69.03 ou 84.80 , notamment). 2)    Les machines à percer les …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… ‑ ‑ Bêches-de-mer 1605.62 ‑ ‑ Oursins 1605.63 ‑ ‑ Méduses 1605.69 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606

Explanatory notes

… autres que ceux du n° 8606.10               - Autres : 8606.91 - - Couverts et fermés 8606.92 - - Ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux) 8606.99 - - Autres Cette position couvre, d'une part, les …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5509

Explanatory notes

… ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec du coton 5509.69 ‑ ‑ Autres               ‑ Autres fils : 5509.91 ‑ ‑ …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés 5407.69 ‑ ‑ Autres               - Autres tissus, contenant au …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210

Explanatory notes

… 7210.61 - - Revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc 7210.69 - - Autres 7210.70 - Peints, vernis ou revêtus de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3904

Explanatory notes

… - Polymères fluorés : 3904.61 - - Polytétrafluoroéthylène 3904.69 - - Autres 3904.90 - Autres La présente position couvre …

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