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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja …
Classification opinions
… calculée sur matière sèche, d'environ 50 %, obtenue par traitement thermique à la vapeur des fèves de soja séchées séparées de leur gousse, extraction à l'aide de solvants et mouture. La farine n'est pas texturée et peut être utilisée soit pour l'alimentation humaine, soit pour …Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.99
… D'autres matières textiles …
Classification opinions
… du fait que la broderie repose à la fois sur l’un et l’autre tissu. Adoption : 1989 … 2. Coupon de tissu brodé, de forme rectangulaire, sans aucun travail de confection. Le coupon fait partie d'un assortiment qui comporte en outre une écharpe en tissu brodé, confectionnée et prête à …Section VI > Chapitre 34
… cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, … dentaire » et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre …
Explanatory notes
… heure à la même température : a) donnent un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable sans séparation de la … qui comprend des produits obtenus essentiellement par le traitement industriel de corps gras ou de cires, groupe les …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les mélanges ou … heure à la même température : a) donnent un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable sans séparation de la …Section XI > Chapitre 56 > Position 5607 > 5607.50
… D'autres fibres synthétiques …
Classification opinions
… 1. Tresses tubulaires de texture serrée, comportant ou non une âme en fils retors, de section ronde et compacte, d'un diamètre approximatif d'un millimètre, composées de fils en fibres de polyesters …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.40
… Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir …
Classification opinions
… présenté sous forme de granulés, composé principalement de nitrate d'ammonium mélangé à une faible quantité de … une fonction de stabilisant et d'anti-agglomérant), de nitrate de magnésium (stabilisant) et d'eau, et conditionné …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62
… Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de …
Classification opinions
… ports d'entrée/sortie. Dans un système automatique de traitement de l'information en réseau, ils sont situés entre … locaux (LAN) et permettent de convertir, d'échanger ou de transmettre des données ou informations entre deux machines … la concentration du câblage de jusqu'à huit postes de travail d'un réseau local (LAN) token-ring ou unités de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519
Explanatory notes
… de fichiers sonores, au moyen d’une machine automatique de traitement de l’information, d’un site Internet ou de … téléphonique, mais ne font pas corps avec celui-ci. Ils transmettent un message préalablement enregistré et peuvent … Le son est enregistré sous forme de code numérique transformé à partir des courants amplifiés d’intensité …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.6 > 5402.61
… De nylon ou d'autres polyamides …
Classification opinions
… présenté sur un support impliquant son utilisation dans l'industrie textile, obtenu en retordant entre eux un fil simple et un fil guipé. Adoption : 1970 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semi conducteur); dispositifs photosensibles …
Explanatory notes
… 85.41 ‑ Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semi‑conducteur); dispositifs photosensibles …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.90
… D'autres matières textiles …