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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les …
Explanatory notes
… 83.09 ‑ Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à … et destinées à coiffer notamment les bouteilles à vin de Champagne ou d'autres vins fins. 5) Plaques de bondes, … des caisses, des paquets, des locaux, des wagons de chemins de fer ou autres véhicules, etc., y compris les …Section XI > Chapitre 62 > Position 6206
… Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… 62.06 ‑ Chemisiers, blouses, blouses‑chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. 6206.10 ‑ De soie ou … et chemisettes (voir la Note 4 du présent Chapitre) . Cette position ne couvre pas les vêtements …Section XI > Chapitre 52 > Position 5202
… Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… 52.02 ‑ Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés). 5202.10 ‑ Déchets de fils ‑ … moins défibrés et les fibres provenant de l'effilochage de chiffons. Certains de ces déchets sont souillés de matières …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie. …
Explanatory notes
… y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie. Cette position se rapporte aux machines et … comportent en outre des dispositifs d'humidification et de chauffage. Dans d'autres types de machines à feutrer, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.20
… En polymères du chlorure de vinyle …
Classification opinions
… 1. Profilés tubulaires en poly(chlorure de vinyle), comportant notamment une feuillure et … en acier (des types utilisés comme joints d'isolation, pour châssis de fenêtres, portes, cloisons, etc.). Adoption : 1959 …Section XI > Chapitre 61 > Position 6106
… Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou …
Explanatory notes
… 61.06 - Chemisiers, blouses, blouses‑chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. … de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.84
… de l'aldrine (ISO), du camphéchlore (ISO) (toxaphène), du chlordane (ISO), du chlordécone (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane), de la dieldrine (ISO, DCI), de …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5303
… fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; … connu sous les noms de chanvre d'abutilon, jute de Chine, jute de Tien‑Tsin, Ching‑Ma, King‑Ma, etc. 5) Le genêt dont les fibres …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à …
Explanatory notes
… 73.21 ‑ Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de …