Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.60
… Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d'autres produits du n° 29.37 ou de spermicides …
Section X > Chapitre 49 > Position 4911
… Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. …
Explanatory notes
… Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. 4911.10 - Imprimés publicitaires, catalogues … - Autres : 4911.91 - - Images, gravures et photographies 4911.99 - - Autres Cette position comprend tous les articles imprimés (y compris les photographies en tirage direct) du présent Chapitre (voir …Section VII > Chapitre 40 > Position 4003
… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, …
Explanatory notes
… 40.03 ‑ Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Le caoutchouc régénéré provient du traitement d'ouvrages en …Section XI > Chapitre 61 > Position 6105
… Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… 61.05 - Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. 6105.10 - De coton 6105.20 - De fibres … couvre les chemises et chemisettes en bonneterie pour hommes ou garçonnets, telles que chemises, même avec col … qui ne sont pas considérés comme des chemises pour hommes ou garçonnets et exclus de la présente position …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.9 > 8527.92
… ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). …
Explanatory notes
… ‑ Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). … poignée que l'on fait résonner en les entrechoquant. 6) Les xylophones , composés de lames ou planchettes de bois … Les carillons et autres pièces de sonnerie pour appareils d'horlogerie ( n° 91.14 ). …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
… Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. …
Explanatory notes
… 90.08 ‑ Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. 9008.50 - … d'images opaques que pour la projection par transparence de photos diapositives, de coupes, etc. Appartiennent à … placé le papier sensibilisé, le tout monté sur un support horizontal ou vertical ajustable. Appartiennent à la …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou …
Explanatory notes
… 40.05 ‑ Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4005.10 - Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice … Chapitre, les n ° s 40.01 et 40.02 ne comprennent pas les caoutchoucs ou mélanges de caoutchoucs additionnés, avant ou …Section XI > Chapitre 62 > Position 6205
… Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… 62.05 ‑ Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. 6205.20 ‑ De coton 6205.30 ‑ De fibres … Note 4 du présent Chapitre) autres qu'en bonneterie, pour hommes et garçonnets, y compris les chemises et chemisettes …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904
… Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en …