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Section II > Chapitre 7 > Position 0707

… Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. …

Explanatory notes

… 07.07 ‑ Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position ne comprend que les concombres et cornichons à l’état frais ou réfrigéré. …

Section II > Chapitre 7 > Position 0701

… Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. …

Explanatory notes

… 07.01 ‑ Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré (+). 0701.10 ‑ De semence 0701.90 ‑ Autres La … position comprend les pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré, de toutes espèces ( à l'exception des patates …

Section I > Chapitre 2 > Position 0207

… Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. …

Explanatory notes

… 02.07 ‑ Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. …  : 0207.11 ‑ - Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés 0207.12 ‑ - Non découpés en morceaux, congelés … et plus riches en graisse; leur couleur varie du beige blanchâtre au marron clair, tandis que les autres …

Section II > Chapitre 7 > Position 0708

… Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. …

Explanatory notes

… 07.08 ‑ Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. 0708.10 ‑ Pois (Pisum sativum) 0708.20 ‑ Haricots ( Vigna spp., Phaseolus sp p.) 0708.90 ‑ Autres légumes à … les pois fourragers. 2)    Les haricots ( Phaseolus spp., Vigna spp. ), qui comprennent notamment les haricots de Lima …

Section II > Chapitre 6 > Position 0602

… (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. …

Explanatory notes

… (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons (+). 0602.10 ‑ Boutures non racinées et greffons … arbustes, arbrisseaux et buissons » couvrent notamment la vigne, le sorbier, le mûrier, le groseillier de Chine (kiwi), dont les tiges sont ligneuses, et leurs boutures racinées. Cette …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703

… Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes …

Explanatory notes

… 97.03 ‑ Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes … autre, l’artiste (statuaire) modèle en matières molles des figures destinées soit à être coulées en bronze ou en … originales de l’artiste. Ces exemplaires ne sont jamais rigoureusement identiques, car l’artiste est intervenu …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3 > 8462.32

… Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur …

Section I > Chapitre 2 > Position 0203

… Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …

Explanatory notes

… 02.03 ‑ Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées.               ‑ Fraîches ou réfrigérées : 0203.11 ‑ ‑ En carcasses ou demi‑carcasses … ‑ ‑ Autres Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou congelées, des porcs des espèces domestiques …

Section I > Chapitre 2 > Position 0204

… Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …

Explanatory notes

… Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées  (+) . 0204.10 ‑ Carcasses et demi‑carcasses d'agneau, fraîches ou réfrigérées               ‑ Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées : 0204.21 ‑ ‑ En carcasses ou demi‑carcasses …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521

… vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. …

Explanatory notes

… vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. 8521.10 ‑ A bandes magnétiques … enregistrent des impulsions électriques sur un support (signaux analogiques) ou des signaux analogiques transformés en code numérique (ou encore …

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