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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques. …
Explanatory notes
… de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques. 8484.10 ‑ Joints métalloplastiques … de certaines pièces de moteurs (culasses), de pompes, etc. ou le raccordement de certaines conduites. Ne sont pas …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des … gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures …
Explanatory notes
… presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des … gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures … conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être fixées au sol, à un établi, à une paroi ou à une autre …Section VI > Chapitre 33
… Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques …
Explanatory notes
… Chapitre 33 Huiles essentielles et résinoides; produits de parfumerie ou de toilette … et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces positions et … de talc non parfumée, terre à foulon, acétone, alun, etc.) qui, outre les usages visés ci‑dessus, peuvent être …Legal note
… végétaux des n°s 13.01 ou 13.02; b) les savons et autres produits du n° 34.01; c) les essences de … et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces positions et … ces usages. 4.‑ On entend par produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques au sens du …Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
… Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.05 ‑ Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du … de cobalt, réduit ensuite par le charbon, l'aluminium, etc. Le cobalt est également obtenu par électrolyse, ou en … l'air; c'est le plus magnétique des métaux non ferreux. A l'état pur, il est employé comme métal de revêtement (par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire … de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un …
Explanatory notes
… 84.70 - Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire … de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un … à affranchir, compte-tours, compteurs de production, etc. Les machines comprises ici peuvent être actionnées …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres …
Explanatory notes
… du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres … cas du n° 17.02 . Il se présente en cristaux jaunâtres à l'état pur. Il est utilisé en médecine (régime des …Section XI > Chapitre 53 > Position 5302
… (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les …
Explanatory notes
… (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les … obtenus par effilochage de vieux cordages, de chiffons, etc. Ces déchets sont compris ici, qu'ils soient utilisables …Section V > Chapitre 26 > Position 2609
… Minerais d'étain et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.09 ‑ Minerais d'étain et leurs concentrés. Les principaux minerais classés …Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.30
… Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, … pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, …