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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908
… Bateaux et autres engins flottants à dépecer. …
Explanatory notes
… 89.08 - Bateaux et autres engins flottants à dépecer. Cette position couvre seulement les bateaux et autres engins flottants classés sous les n°s 89.01 à 89.07, qui sont …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004
… Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles …
Explanatory notes
… 90.04 ‑ Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. 9004.10 ‑ Lunettes solaires 9004.90 - Autres La présente position …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, …
Explanatory notes
… livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs‑mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous‑main, … livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs‑mémorandums, blocs de papier à lettres, …Section XI > Chapitre 62 > Position 6205
… Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… 62.05 ‑ Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. 6205.20 ‑ De coton … du n° 62.07 , la présente position couvre les chemises et chemisettes (telles que définies dans la Note 4 du présent … pour hommes et garçonnets, y compris les chemises et chemisettes à col amovible, les chemises de soirée, les …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913
… Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. …
Explanatory notes
… 69.13 - Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. … ces derniers sont ornementés et consistent, par exemple, en statuettes et sujets analogues manifestement destinés à recevoir une pendule ou une pendulette ( Chapitre 91 ). f) Luminaires et appareils …Section II > Chapitre 12 > Position 1205
… Graines de navette ou de colza, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.05 ‑ Graines de navette ou de colza, même concassées. 1205.10 - Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique 1205.90 - Autres Cette position comprend les graines de navette ou de colza …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712
… Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), …
Explanatory notes
… 87.12 - Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), … les quadricycles. Indépendamment des cycles ordinaires, cette position comprend divers types spécialisés tels que : … sur deux roues avant porteuses. 2) Les tandems et triplettes. 3) Les monocycles et les bicyclettes …Section XV > Chapitre 74 > Position 7401
… Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre). …
Explanatory notes
… 74.01 ‑ Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre). A) Mattes de cuivre. La matte de cuivre est le produit …Section XI > Chapitre 61 > Position 6105
… Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… 61.05 - Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. … de soirée, chemises de sports, chemises de loisirs, etc. Cette position ne couvre pas de vêtements sans manches ainsi … au-dessous de la taille ou des bords côtes ou autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement, ni les vêtements …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906
… Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. …