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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques. …
Explanatory notes
… différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques. 8484.10 ‑ Joints … présentés en pochettes, enveloppes, boîtes ou emballages analogues. Pour être compris ici, les jeux ou assortiments …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages …
Explanatory notes
… - Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages … moustaches, toupets, bandeaux, favoris et articles analogues. Tous ces articles, d'une facture relativement …Section XIII
… EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CERAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE …
Explanatory notes
… EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
Explanatory notes
… 2) Les postes relais qui, utilisés pour capter les programmes et les retransmettre, permettent d'augmenter la …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; …
Explanatory notes
… et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; … dorés ou platinés 8306.29 ‑ ‑ Autres 8306.30 ‑ Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs A.- CLOCHES, … devront être repris ici. C.‑ CADRES METALLIQUES POUR PHOTOGRAPHIES, GRAVURES OU SIMILAIRES; MIROIRS EN METAUX …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur …
Explanatory notes
… électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur … sous forme de disques, de plaquettes ou sous formes analogues. Sous formes brutes de tirage, de cylindres ou de … ou qu'ils soient découpés en disques, plaquettes ou formes analogues. Ces cristaux peuvent être polis ou non et être …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de …
Explanatory notes
… ‑ Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de … presses et pressoirs, fouloirs et les machines et appareils analogues, tant agricoles qu’industriels, utilisés pour la …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les …