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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.2
… Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.10
… Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge …
Section II > Chapitre 13
… Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux …
Explanatory notes
… Chapitre 13 Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux Note. 1.‑ Le n° 13.02 comprend … plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04); b) les extraits de malt … d'huiles essentielles et les préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour la …Legal note
… plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04); b) les extraits de malt … de café, de thé ou de maté (n° 21.01); d) les sucs et extraits végétaux constituant des boissons … d'huiles essentielles et les préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour la …Section XI > Chapitre 59
… Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; …
Explanatory notes
… qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une température … avec du tissu et dans lesquelles le tissu ne sert que de support (Chapitre 39); 6) des produits … les produits présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm, propres à la décoration des murs ou des …Legal note
… qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une température … avec du tissu et dans lesquelles le tissu ne sert que de support (Chapitre 39); 6) des produits … les produits présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm, propres à la décoration des murs ou des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y …
Explanatory notes
… essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, … du plan de polarisation d'un rayon lumineux traversant des substances optiquement actives, c'est‑à‑dire douées de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.68
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant des substances des n°s 2903.41 à 2903.48 …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109 > 7109.00
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées …
Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à … crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres …
Explanatory notes
… en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres … autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est … naturelles ( à l'exception des ardoises), qui ont subi une ouvraison supérieure au travail de carrière …Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.20
… A dessus en matières textiles …