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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.20
… Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la …
Classification opinions
… la pizza doit être cuite pendant 15 à 20 minutes (four préchauffé) ou 20 à 25 minutes (four froid). Application des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de …
Explanatory notes
… et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de … ou animales ( n° 84.79 ). Sont également classés dans la présente position les machines et appareils à usage …Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
… Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VI DIVERS 28.43 ‑ Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou … d'or 2843.90 ‑ Autres composés; amalgames A.‑ METAUX PRECIEUX A L'ETAT COLLOIDAL Il s'agit ici, pour autant qu'ils soient présentés en suspension colloïdale, des métaux précieux …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, …
Explanatory notes
… 41.12 - Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et … épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 . La présente position comprend les cuirs et peaux d'ovins (y …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou … (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 19.04 ‑ Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou … (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. 1904.10 ‑ …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002 > 4002.80
… Mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et … réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes …
Explanatory notes
… dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à … de transmission présentés séparément; parties Il s'agit ici principalement d'organes mécaniques utilisés pour … également exclus : a) Les barres de fer ou d'acier de profil uniforme, même destinées à être transformées en …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810
… Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des … poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou …
Explanatory notes
… 38.10 ‑ Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à … poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, … utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs …
Classification opinions
… 1. Résidu (« pellet waste ») provenant du nettoyage des racines de manioc avant leur … et du brossage des racines. Adoption : 1969 … 2. Résidu provenant du nettoyage, avant extraction de l'huile, des …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % … totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique …